Currently browsing category

Droit et patrimoine

Le séminaire de la Chaire UNESCO – IREST/EIREST : « Les paysages culturels vivants au défi du tourisme » aura lieu à Paris le 15 décembre 2015

La Chaire UNESCO « Culture, Tourisme, Développement » de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne / IREST – EIREST organise, en collaboration avec le Centre du patrimoine Mondial de l’UNESCO, la Convention France-UNESCO, l’Association des Biens Français du Patrimoine Mondial et ICOMOS France, son 6e séminaire le mardi 15 décembre 2015, sur le …

[Patrimoine-Environnement s’engage] : Une victoire pour le patrimoine : l’oppidum gaulois d’Agen est préservé

  Le plateau de l’Ermitage qui domine la ville d’Agen est un site archéologique majeur de  près de 60 ha, reconnu depuis le XIXe siècle comme l’emplacement de l’oppidum gaulois des Nitiobroges . Il a livré il y a une vingtaine d’années d’importantes  découvertes. Un sondage préventif récent demandé par l’Agglomération …

La journée d’étude de l’association Patrimoine des Hautes-Pyrénées « Convergence des patrimoines naturel et culturel : Enjeux et perspectives de valorisation » aura le lieu le 26 novembre 2015 !

La notion de patrimoine et sa considération par les divers organismes et institutions évolue pour s’adapter aux problématiques contemporaines. Dans ce cadre, les patrimoines naturel et culturel sont de moins en moins considérés indépendamment. De nombreux sites aujourd’hui reconnus pour leurs richesses patrimoniales, notamment par l’Unesco, s’inscrivent dans une convergence de regards …

Bayonne : Patrimoine raconté : 40 ans du secteur sauvegardé

Du 26 au 29 novembre la ville de Bayonne revisite son patrimoine à l’occasion des 40 ans du secteur sauvegardé. La journée d’étude aura lieu le jeudi 26 novembre, organisée par la Ville de Bayonne sur le thème : L’avenir des secteurs sauvegardés à l’aune de la loi « Création, architecture …

La Commission des finances du Sénat propose de repenser la dépense fiscale pour la protection du patrimoine 

Vincent Eblé, sénateur de la Seine-et-Marne a remis son rapport le 07 octobre dernier intitulé « dépenses fiscales et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maitrise budgétaire et protection patrimoniale ». Une part importante (370 millions d’euros) du financement de la politique en faveur du patrimoine passe par des dispositions fiscales. L’état …

3e édition des journées d’études « Droit et gouvernance du patrimoine architectural et paysager » : Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti ?

Depuis deux ans, le ministère de la Culture prépare une réforme du droit des patrimoines, qui devrait arriver au Sénat en janvier 2016. Parmi les patrimoines concernés (musées, archéologie, etc.), le patrimoine culturel bâti fait l’objet d’un important chapitre. Ainsi, en l’état du projet de loi connu, secteurs sauvegardés, ZPPAUP et …

[Patrimoine-Environnement s’engage] : Avis d’audience – procédure d’admission de pourvoi en cassation devant le Conseil d’État concernant différents permis de construire d’éoliennes en basse-marche

Alors que la cour d’appel de Bordeaux avait annulé le 10 février dernier le jugement du tribunal administratif du 13 juin 2013, et donc validé l’ensemble des permis de construire des éoliennes en Basse-Marche (les parcs éoliens « la Rivaille », « le Thouiller », « Bel Air », « le Champ du Bos »),  obtenus en 2011, …

Journée d’étude du 16 novembre 2015 : Patrimoine cultuel, patrimoine culturel : conserver, restaurer, valoriser,… reconvertir ?

La journée organisée par les délégations Rhône-Alpes de la Demeure Historique, Maisons Paysannes de France, Patrimoine-Environnement, la Sauvegarde de l’Art Français,la Société de Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France et Vieilles Maisons Françaises), avec le support technique de Patrimoine Rhônalpin se tiendra le lundi 16 novembre 2015, …

Cours publics d’histoire de l’architecture de la Cité de l’architecture 2015 : Histoire & actualité de l’architecture et du climat

Conçus par l’Ecole de Chaillot, avec le concours des deux autres départements de la Cité de l’architecture, le musée des Monuments français et l’Institut français d’architecture, les cycles des cours publics sont consacrés à l’histoire et l’actualité de l’architecture et sont destinés à un large public. Les cours sont dispensés …

Commentaires d’automne

Il se fait de belles choses en France : la participation pendant toute une journée à la Commission nationale des secteurs sauvegardés est, sur ce terrain, roborative : des maires motivés, des services de l’État qui collaborent avec les collectivités territoriales, des chargés d’études qui accroissent leurs compétences et la qualité de …