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Droit et patrimoine

Tous unis pour le Patrimoine Bourbonnais

Le 11 juin 2016 doit avoir lieu à Chareil-Cintrat la première journée du Patrimoine Bourbonnais : ce sera l’occasion de faire le bilan des actions des associations membres mais aussi de débattre sur le thème « Patrimoine bourbonnais créateur d’emplois et de richesses, rêve ou réalité ? ». Le Patrimoine Bourbonnais n’est pas assez …

Voyage sur la colline éternelle (retour sur l’atelier de Vézelay et perspectives)

« La colline éternelle » Maurice Druon avait fait de ces mots le titre d’un livre. Des remparts de Vézelay quand on regarde au loin depuis la tour qui surplombe la Porte Neuve ce sont les mots de Romain Rolland qui  reviennent facilement en mémoire : « Du sommet de la colline, on voit les …

ACTA VISTA à la recherche de chantiers de restauration pour former aux métiers du patrimoine

Acta Vista est une association basée à Marseille qui atteste d’un remarquable engagement dans la formation aux métiers de restauration du patrimoine historique français. Elle a déjà à son actif une dizaine de projets de restauration dont celui du Fort Saint Nicolas (dans le vieux Port de Marseille), de l’Hôpital …

Rencontres régionales – Patrimoines et coopérations territoriales le 28 Avril à Autun

L’association nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire organise régulièrement des Rencontres régionales à destination des élus et des techniciens des collectivités territoriales et de leurs partenaires. Ces Rencontres sont l’opportunité d’évoquer, en préambule, l’actualité des patrimoines et de l’urbanisme en centre ancien. Chaque édition est aussi l’occasion d’approfondir …

Une AVAP pour Foix (Ariège)

Peu d’habitants de Foix ont conscience qu’ils possèdent un patrimoine architectural exceptionnel avec notamment la vieille ville médiévale. Afin qu’ils réalisent cet état de chose la ville s’est lancée dans une démarche de réalisation d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP). La première réunion aura …

Les Unités départementales de l’architecture et du patrimoine (UDAP) succèdent aux Services territoriaux de l’architecture et du patrimoine

Les Services territoriaux de l’architecture et du patrimoine (STAP) ont changé de dénomination le 1er janvier 2016, ils s’intitulent désormais Unités départementales de l’architecture et du patrimoine (UDAP) et sont présents dans chaque département. Au moyen d’une équipe pluridisciplinaire, les UDAP, constituent les unités départementales de la Direction régionale des …

Les feux de cheminée autorisés pour usage d’appoint et d’agrément en Ile-de-France : modification de l’arrêté inter-préfectoral portant sur les feux de cheminée en Ile-de-France

L’arrêté inter-préfectoral du 23 mars 2013 relatif à la mise en œuvre du plan de protection de l’atmosphère (PPA) a été modifié par un arrêté de janvier 2015, lui-même annulé par le Tribunal administratif de Paris à la suite d’un recours formé par une association (Ecologie sans frontières) l’été dernier. …

Face à la suppression de l’agrément fiscal jardins remarquables, des associations se dressent

Créé en 2003 par le Ministère de la Culture, les jardins remarquables, le label attribué à des parcs ou jardins ouverts au public présentant un intérêt particulier pour une durée de cinq ans, permettaient à leur propriétaire privé de bénéficier d’un agrément fiscal. Cet agrément fiscal dont bénéficiaient de nombreux jardins (401 recensés au …

Alain de La Bretesche auditionné au Sénat lors de la table ronde sur les outils de protection du patrimoine (16 décembre 2015)

Mercredi 16 décembre 2015, la commission de la culture du Sénat a organisé une table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (articles 21 à 25), en présence de : – Alain de la BRETESCHE, …