La Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins (FFAM) va déposer un recours contre le classement des cours d’eau dans le bassin Seine-Normandie : Les arrêtés de classement des cours d’eau en liste 1 et en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement ont été …
Le premier ministre évoquant sur une radio matinale l’un des textes votés à la hussarde par la majorité et déclaré anticonstitutionnel, a employé ce mot que nous n’utiliserons pas comme les partis politiques mais comme des associations, corps intermédiaires, qui certes s’interdisent les prises de position politiciennes mais veulent néanmoins …
Un projet de loi sur le patrimoine, notamment sur les édifices protégés, l’archéologie, les archives et les musées sera voté en 2013, a annoncé la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti. D’après le Journal des arts « Il s’agit pour la ministre de prendre en compte de nouvelles réalités mais aussi …