Foire aux questions sur les édifices cultuels
Dans le cadre de sa mission de conseils et afin de vous éclairer sur les problématiques récurrentes liées aux édifices cultuels, Patrimoine-Environnement vous propose une foire aux questions sur le sujet. Au programme : I. La propriété des édifices du culte depuis la loi de 1905 II. La désaffectation des édifices du culte …